Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : ATA TRANS
Adresse du siège social : 470 Rue de la Gélinotte, 01130 Nantua
Numéro de téléphone : 06 89 65 40 31
Adresse e-mail : info@atatrans.fr

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : one.com
Adresse de l’hébergeur : Carlsgatan 3 211 20 Malmö Sweden

3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site web, y compris les textes, images, graphismes et tout autre matériel, est protégé par le droit d’auteur et appartient à ATA TRANS ou a été autorisé à ATA TRANS. Toute reproduction, modification, distribution ou publication de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

ATA TRANS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Cependant, ATA TRANS ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

5. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse e-mail ou au numéro de téléphone mentionné ci-dessus.

Prendre rendez-vous

Remplissez le formulaire ci-dessous et nous vous contacterons dans les plus brefs délais.

Vos informations
Votre message